Suite à un décès, quelle est la durée de conservation recommandée pour certains documents ? Quels sont ceux qu'il faut garder ...
Au-delà de l'épreuve émotionnelle que représente la perte d'un proche, la gestion des démarches administratives liées aux obsèques et à la succession peut s'avérer complexe ... que la vigilance est de ...
Quels papiers ... remboursement. Il peut aussi s'agir des délais pendant lesquels on peut vous réclamer quelque chose. Par exemple, payer une amende. Vous pouvez bien sûr garder vos documents ...
Le certificat d’hérédité indique la liste des héritiers d’une personne décédée, et permet à l’un d’entre eux, appelé le porte-fort, d’agir seul au nom et dans l’intérêt des autres héritiers, afin ...
Une amende qui a été perdue doit tout de même être payée, sous risque de sanctions plus lourdes. La personne dispose d'un délai de 45 à 60 jours pour ce faire. Même si l'avis de contravention n'a ...
Une personne est décédée après avoir été heurtée par une rame de métro dans la station de métro Yser à Bruxelles, mercredi en fin d’après-midi, ont indiqué la Police Fédérale et la ...
Une personne belge est décédée à la suite d'une attaque au couteau samedi dans la ville allemande de Bad Hönningen, dans l'ouest du pays à proximité des villes de Bonn et de Coblence ...
Une personne décédée a été retrouvée dans un appartement à Morlaix (Finistère), dans la cité de Pors ar Bayec, mardi 5 mars 2024, vers 14 h 30. Cette information a été révélée par ...
Ce samedi après-midi, un ULM s’est écrasé sur la piste de Cambaie. Une personne est décédée, l’autre est grièvement blessée et est en état d'urgence absolue. CL / TC / GB • Publié ...
Notre lectrice veut louer son logement à une personne sans-papiers ... n’est pas de notre lectrice, qui ne peut donc louer son logement à un sans-papiers. Vous êtes propriétaire, acheteur ...