Suite à un décès, quelle est la durée de conservation recommandée pour certains documents ? Quels sont ceux qu'il faut garder ...
Cela signifie que la vigilance est de mise dans la gestion des papiers ... une amende qui a été perdue ? Que risque-t-on en transmettant son RIB ? Faut-il une autorisation pour construire un abri de ...
Il arrive parfois qu’une famille ... des informations de santé concernant une personne décédée ayant été hospitalisée dans un établissement public de santé ou un établissement de santé privé chargé ...
Connectez-vous à votre compte et recevez une alerte par email ... Durée de conservation des papiers » est mise à jour. Quels papiers administratifs faut-il garder ? Combien de temps ?
Le Bureau des enquêtes indépendantes (BEI) a déclaré qu'une personne retrouvée inconsciente dans une salle d'interrogatoire de la Sûreté du Québec, ce mois-ci, est décédée. Le BEI avait lancé une ...
Une amende qui a été perdue doit tout de même être payée, sous risque de sanctions plus lourdes. La personne dispose d'un délai de 45 à 60 jours pour ce faire. Même si l'avis de contravention n'a ...
D’une manière générale, il s’agit d’un inventaire des actifs et passifs d’une personne. Elle peut prendre plusieurs formes, selon le cas dans lequel elle est demandée. Pour tous les contribuables ...
Tout automobiliste doit se munir des papiers de son véhicule une fois derrière le volant. En cas de contrôle de routine par les forces de l’ordre, police ou gendarmerie, vous aurez un certain nombre ...
Une personne a perdu la vie samedi matin dans un incendie à Notre-Dame-du-Portage, dans le Bas-Saint-Laurent. Les policiers de la MRC Rivière-du-Loup ont été appelés vers 3h au sujet d'un feu dans une ...